Déposée le 23 octobre 1995 par KUCHARZ Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAC A POTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est KUCHARZ Marc, domicilié(e) 8 plan Cassins, 94420 Le Plessis TREVISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc KUCHARZ - France.
La marque SAC A POTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUCHARZ Marc - 8 plan Cassins, 94420 Le Plessis TREVISE - France
Marc KUCHARZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer.Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Papier, carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objet d'art lithographiés, objet d'art gravés, planches (gravures), photogravures pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadré ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquette d'architecture matériels d'enseignement sous forme de jeuxmodèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, clichés, caractères d'imprimerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues, prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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